No 122, 8 octobre 2024

 RUBRIQUES DE CE NUMÉRO

1. Sur les liberés universitaires

Déclaration de 1997 de l'UNESCO (point VI. A): 

https://www.unesco.org/fr/legal-affairs/recommendation-concerning-status-higher-education-teaching-personnel


Article de 2017: 

https://www.caut.ca/sites/default/files/unesco_fr_insidepages_final2017-09-11.pdf 



2. Loi sur la liberté académique dans le milieu universitaire (Québec)

Rapport d’activité du Comité de mise en œuvre de la politique sur les libertés universitaires (UdeM) 

Reddition de comptes des établissements universitaires 2023-2024


3. Libre accès aux publications savantes

Comité de la recherche : note

Proposition pour une évolution de la politique de l’UdeM sur le libre accès aux publications savantes

Politique de l’UdeM sur le libre accès aux publications savantes

Comité de la recherche : délibération


4. Plan d’action en développement durable 2024-2029

PowerPoint présenté à l’Assemblée universitaire du 7 octobre


5. À l’Assemblée universitaire : billets médicaux, lettre de la ministre de l’Enseignement supérieur, politique sur le libre accès aux publications savantes, changement de nom du Département de démographie


Faits saillants de la séance du 16 septembre 2024 (surlignés dans le procès-verbal : procès-verbal de la séance

·  pages 5-6 : billets médicaux

·  pages 11-12 : lettre de la ministre de l’Enseignement supérieur

·  pages 12-18 : politique sur le libre accès aux publications savantes

·  pages 18-19 : changement de nom du Département de démographie


Une modifications mineures ont été apportées à ce procès-verbal à la séance du 7 octobre 2024.
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